Stockage de VR
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Niveau d'alerte maximal (rouge) Les usagers du stationnement VR pourront venir chercher la clé à l'accueil du Centre des sports le : Lundi et jeudi de 9h à 19h30, Mardi, mercredi, vendredi et dimanche : 9h à 16h Mis à jour le 10 octobre 2020

Stationnement véhicules récréatifs et autres

Mise à jour 2020-10-16

POLITIQUE DOA GS 2 DIV CA 3300-1


ATTRIBUTION DES ESPACES ET SIGNATURE DES CONTRATS
Le contrat est d’une durée d'un an, soit du 1er octobre au 30 septembre.
 
Des lots sont encore libres pour 2020-2021.

Les personnes voulant avoir un emplacement dans le stationnement pour l'année 2020-2021 peuvent remplir ce formulaire dès maintenant.
Toutes les demandes d'emplacement reçues d'ici le 31 août 2020 seront traitées en priorité au mois de septembre, selon l'ordre des priorités.
Les demandes d'emplacement reçues à partir du 1er septembre 2020 seront traitées une fois que les autres demandes soient complétées.
C'est la responsabilité du client de s'assurer que toute sa documentation est à jour : immatriculation, assurance, permis de conduire, etc.
Toute demande incomplète sera systématiquement refusée. (À tire d'exemple, la documentation expirée.)
Plus d'informations : loisirsvalcartier@sbmfc.com 

PRIORITÉ DE STATIONNEMENT
Afin de bien remplir le mandat des stationnements pour les véhicules récréatifs et autres équipements, une priorité est accordée à certains membres :

Membre Titulaire
i. Priorité 1  Les militaires de la Force régulière demeurant dans un logement sur la garnison (logements familiaux ou quartier de célibataire)
ii. Priorité 2   Les autres militaires de la Force régulière;
iii. Priorité 3   Les militaires réservistes ayant un contrat de classe C ou B de plus de 180 jours; et
iv. Priorité 4 Les militaires retraités des FC, Anciens Combattants.
Membre Ordinaire
i. Priorité 5  Fonctionnaires du MDN et les employés du personnel des FNP, des CRFM, de RDDC, de CST et des CDC actuellement en poste ;
ii. Priorité 6  Membre actif de la GRC ;
iii. Priorité 7  Les employés retraités du personnel des FNP, FAC touchant une pension ;
iv. Priorité 8   Les fonctionnaires retraités du MDN touchant une pension ; et
v. Priorité 9   Les membres retraités de la GRC touchant une pension.

CONDITIONS D'OCCUPATION
Pour obtenir et conserver un stationnement, la personne doit répondre à ces critères :
1. Être une personne nommée au para 3 de la présente politique;
2. Fournir une preuve d’assurance en vigueur pour le véhicule;
3. Utiliser le lot attribué avec un véhicule qui est la propriété du demandeur ou de ses dépendances;
4. Fournir une preuve d’immatriculation en vigueur;
5. Garder votre lot propre ne rien laisser traîner;
6. Ne pas remiser aucun produit pétrolier;
7. Respecter les limites du lot de stationnement;
8. Déposer tous déchets dans les endroits appropriés;
9. S’assurer que la barrière est bien barrée à votre sortie et que les clés sont à l’endroit désigné sur chaque base ou garnison. 

Toute personne ne respectant pas ses règlements peut se voir retirer le privilège de stationner un véhicule dans le stationnement désigné, et ce, sans remboursement


 
TARIFICATION
Le contrat est d’une durée d'un an, soit du 1er octobre au 30 septembre.
 
Tarification : Membre PSL
Pour devenir membre PSL présentez-vous à l’accueil du Centre des sports.
Lot Catégorie Prix* du contrat d'un an
Petit Jusqu’à et y compris 15 pieds 135 $
Moyen Jusqu’à et y compris 24 pieds 215 $
Grand Jusqu’à et y compris 40 pieds 360 $
Tarification : Non-membre PSL
Pour devenir membre PSL présentez-vous à l’accueil du Centre des sports.
Lot Catégorie Prix* du contrat d'un an
Petit Jusqu’à et y compris 15 pieds 225 $
Moyen Jusqu’à et y compris 24 pieds 360 $
Grand Jusqu’à et y compris 40 pieds 600 $
* Taxes en sus
 
SIGNATURE DU CONTRAT ET PAIEMENT
Toute personne prise à ne pas respecter ces règlements pour la première fois aura 24 heures pour remédier à la situation et se verra offrir une deuxième chance et si cette même personne ne respecte pas encore les règlements pour la deuxième fois seront priés de quitter les lieux avec son équipement dans les cinq jours suivant le deuxième avertissement.
 
DÉNEIGEMENT
Prendre note que l’accès au stationnement est limité durant la période hivernale puisqu’il n’est pas déneigé.
 
ACCÈS AU STATIONNEMENT / CLÉ

**Été 2020 : En raison de la situation COVID, l'accès au stationnement est limité aux périodes de surveillance. Veuillez consulter l'alerte en haut de la page pour connaître les prochaines dates.**

Afin d’avoir accès au stationnement, la personne titulaire du contrat de stationnement, ou la personne autorisée au dossier, doit se présenter à l’accueil du Centre des sports avec une pièce d’identité. À la suite d’une vérification au dossier, le personnel de l’accueil lui donnera la clé du stationnement.
La clé doit être retournée à l’accueil du Centre des sports le plus rapidement possible afin de faciliter les allés et venus de tous les détenteurs.
 

REMBOURSEMENT
La politique de remboursement en vigueur et celle affichée ici. Voir renseignements généraux
 

PLAN STATIONNEMENT
(format PDF pour imprimer)