Renseignements généraux

Renseignements généraux

1 - Modalités d’inscription
Pour vous inscrire à l’une ou l’autre des activités proposées par le Service des loisirs  communautaires, vous devez vous rendre directement au Centre des sports (bâtiment 516). Les membres PSL ont le privilège de s’y inscrire en ligne au http://bk.cfpsa.com/valcartierpub. Pour avoir droit au tarif PSL, les participants doivent être membres, et ce, pour l’ensemble de la durée du cours. Il est important d’inscrire votre numéro d’assurance maladie de chaque participant mineur lors de l’inscription. Aucune réservation téléphonique ne sera acceptée. La priorité d’inscription sera accordée selon le principe du premier arrivé, premier servi. Les prix sont sujets à changement sans préavis.

2 - Exonération de responsabilité
Tous les participants inscrits à un cours jugé à risque élevé par notre assureur devront  signer, avant le début des cours, la RENONCIATION AUX RÉCLAMATIONS, ACCEPTATION DES RISQUES ET DÉDOMMAGEMENT afin d’officialiser leur inscription, sans quoi ils ne pourront prendre part à l’activité.

3 - Activités contingentées
Le nombre d’inscriptions est limité pour certaines activités afin d’en assurer la qualité  
et le bon déroulement. Le Service des loisirs communautaires se réserve le droit de  contingenter une activité et d’apporter des changements à l’horaire.

4 - Annulation d’activité
Une activité peut être annulée à 5 jours de préavis si le nombre minimal d’inscriptions  
n’est pas atteint. Les personnes inscrites à cette activité seront contactées par téléphone  
et remboursées en totalité.

5 - Activités parascolaires
Pour les activités parascolaires de fin de journée, le Service des loisirs communautaires de Val cartier assure le transport des enfants vers l’endroit de leur activité. Les parents doivent venir chercher leurs enfants au lieu de l’activité à la fin de celle-ci.

6 - Modalités de paiement
Le coût d’inscription doit être acquitté au complet lors de l’inscription. Il est possible de  payer en argent, par carte de débit, par carte de crédit, ou par chèque (aucun chèque post daté ne sera accepté) ou par paiement pré-autorisé le 30e jour de chaque mois (carte de  
crédit ou chèque).
Le chèque doit être fait à l’ordre de «Gestion Valcartier», daté du jour de l’inscription  
et contenir les informations suivantes au verso :
. Si le payeur est de la même famille qu’un militaire (conjoint(e) ou enfant) : 
Nom du militaire, numéro de matricule et adresse.
. Si le payeur n’a pas de lien familial avec un militaire : Date de naissance du payeur

7 - Taxes
La TPS et la TVQ ne sont pas incluses dans le coût des activités.


8 - Politique de remboursement*
Toute demande de remboursement devra être acheminée via le formulaire de demande de remboursement. Les pièces justificatives doivent être téléchagé, comme le billet du médecin, le message de mutation, libération ou d’affectation à un cours, à la direction du Service des loisirs communautaires. Aucun transfert ou crédit n’est permis. Un remboursement sera accordé pour l’un ou l’autre des motifs suivants :
. Annulation de cours par le Service des loisirs communautaires;
. Désistement du participant 5 jours avant le début du cours ou de la journée d’activités. 
. Blessure, maladie, mutation ou cours militaires de carrière.
Le remboursement se fera dans un délai de 30 jours ouvrables. 
* Cette politique ne s’applique pas pour : 
. Le programme d’avantages (ie : les billets à rabais)
. Le camp de jour de Courcelette (aucun remboursement ne sera accordé, seuls les transferts seront acceptés. Il est possible de déplacer vos semaines d’inscription, et ce, en fonction des places disponibles).
. Le Club de soccer Mistral Laurentien.:

9 - Inscriptions hâtives
Un rabais de 10 $ par tranche de 100 $ sera accordé aux inscriptions complétées avant  le 29 mars 2017.

10 - Crédit d’impôt* 
Le gouvernement provincial accorde un crédit d’impôt pour les frais de garde du  Camp de jour et du Camp de la relâche.
* Pour recevoir à temps le reçu, il faut que toutes les informations de votre compte d’utilisateur Book King et celles de vos enfants soient dûment complétées. 
* Pour toute demande de réémission de reçu suite à des données erronées, des frais d’adminis tra tion de 10 $ seront exigés.

11 - Renseignements
Pour obtenir des informations supplémentaires :
. Le Service des loisirs communautaires, Centre des sports, bâtiment 516 
  418 844-5000, poste 5226
. Le Centre Castor, bâtiment 611 
  418 844-3272