Renseignements généraux

Renseignements généraux

1 - Modalités d’inscription
Pour vous inscrire à l’une ou l’autre des activités proposées par le Service des loisirs  communautaires, vous devez vous rendre directement au Centre des sports (MÉGA M-200). Les membres PSL ont le privilège de s’y inscrire en ligne au https://bk.cfpsa.com/stjeanpub/index.asp. Pour avoir droit au tarif PSL, les participants doivent être membres, et ce, pour l’ensemble de la durée du cours. Il est important d’inscrire votre numéro d’assurance maladie de chaque participant mineur lors de l’inscription. Aucune réservation téléphonique ne sera acceptée. La priorité d’inscription sera accordée selon le principe du premier arrivé, premier servi. Les prix sont sujets à changement sans préavis.

2 - Exonération de responsabilité
Tous les participants inscrits à un cours jugé à risque élevé par notre assureur devront  signer, avant le début des cours, la RENONCIATION AUX RÉCLAMATIONS, ACCEPTATION DES RISQUES ET DÉDOMMAGEMENT afin d’officialiser leur inscription, sans quoi ils ne pourront prendre part à l’activité.

3 - Activités contingentées
Le nombre d’inscriptions est limité pour certaines activités afin d’en assurer la qualité  
et le bon déroulement. Le Service des loisirs communautaires se réserve le droit de  contingenter une activité et d’apporter des changements à l’horaire.

4 - Annulation d’activité
Une activité peut être annulée à 5 jours de préavis si le nombre minimal d’inscriptions  
n’est pas atteint. Les personnes inscrites à cette activité seront contactées par téléphone  
et remboursées en totalité.

5 - Modalités de paiement
Le coût d’inscription doit être acquitté au complet lors de l’inscription. Il est possible de payer en argent, par carte de débit, par carte de crédit, ou par chèque (aucun chèque post daté ne sera accepté) ou par paiement pré-autorisé le 30e jour de chaque mois (carte de crédit ou chèque).
Le chèque doit être fait à l’ordre de «FNP», daté du jour de l’inscription  
et contenir les informations suivantes au verso :
. Si le payeur est de la même famille qu’un militaire (conjoint(e) ou enfant) : 
Nom du militaire, numéro de matricule et adresse.
. Si le payeur n’a pas de lien familial avec un militaire : Date de naissance du payeur

6 - Taxes
La TPS et la TVQ ne sont pas incluses dans le coût des activités.

7 - Politique de remboursement*
Toute demande de remboursement devra être acheminée via le formulaire de demande de remboursement. Les pièces justificatives doivent être téléchagé, comme le billet du médecin, le message de mutation, libération ou d’affectation à un cours, à la direction du Service des loisirs communautaires. Aucun transfert ou crédit n’est permis. Un remboursement sera accordé pour l’un ou l’autre des motifs suivants :
. Annulation de cours par le Service des loisirs communautaires;
. Désistement du participant 5 jours avant le début du cours ou de la journée d’activités. 
. Blessure, maladie, mutation ou cours militaires de carrière.
Le remboursement se fera dans un délai de 30 jours ouvrables. 
* Cette politique ne s’applique pas pour : 
. Le programme d’avantages (ie : les billets à rabais)

8 - Crédit d’impôt* 
Le gouvernement provincial accorde un crédit d’impôt pour les frais de garde du  Camp de jour.
* Pour recevoir à temps le reçu, il faut que toutes les informations de votre compte d’utilisateur Book King et celles de vos enfants soient dûment complétées. 

9 - Renseignements
Pour obtenir des informations supplémentaires :
. Le Service des loisirs communautaires, Centre des sports, M-200 
450-358-7099 poste 7262